La Cabane du Dormeur

Votre gite en bord de mer


Visitez notre second gite: www.location-pornic.fr

Informations légales:

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l'Économie Numérique, nous vous informons que :

- Le présent site web est édité Eric Cantereau, domicilié au :14 rue Pasteur 44770 La Plaine sur Mer – France

Adresse de courrier électronique : info(at)ledormeur.net

Tel :06.32.47.36.07

- Le directeur de la publication du site web est : Eric Cantereau

- Le prestataire assurant le stockage direct et permanent est : SARL DRI, sarl enregistrée auprès du RCS du Mans sous le numéro 439 537 705. Capital social : 7 650 €. TVA intracommunautaire : FR74439537705-00014.

Le site Internet www.ledormeur.net, ci-après dénommé «ledormeur.net » présente les caractéristique principales de l’hébergement de vacances nomé « la Cabane du Dormeur » ainsi que sa localisation et un aperçu de son environnement. Pour toute question sur cet hébergement de vacances, vous pouvez nous contacter par e-mail ou en téléphonant au : 06.32.47.36.07 L'accès au site, sa consultation et son utilisation sont subordonnés à l'acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales d'Utilisation.

Conditions Générales d'Utilisation

L'ensemble des éléments constituant le site ledormeur.net (textes, graphismes, photographies, images, vidéos, sons, plans, noms, logos, marques, créations et œuvres protégeables diverses, bases de données, etc...) ainsi que le site lui-même, relèvent des législations françaises et internationales sur le droit d'auteur et sur les droits voisins du droit d'auteur (notamment les articles L122-4 et L122-5. du Code de la Propriété Intellectuelle). Ces éléments sont la propriété exclusive de Eric Cantereau, hormis les éléments réalisés par des intervenants extérieurs au site ledormeur.net n'ayant pas cédé leurs droits d'auteur.

    En conséquence, l'utilisateur du site ledormeur.net s'engage à ne pas :
  • reproduire en nombre, à des fins commerciales ou non, des informations présentes sur le site ledormeur.net
  • intégrer tout ou partie du contenu du site ledormeur.net dans un site tiers, à des fins commerciales ou non
  • copier les informations du site ledormeur.net sur des supports de toute nature permettant de reconstituer tout ou partie des fichiers d'origine.

Toute utilisation non expressément autorisée d'éléments du site ledormeur.net entraîne une violation des droits d'auteur et constitue une contrefaçon. Elle peut aussi entraîner une violation des droits à l'image, droits des personnes ou de tous autres droits et réglementations en vigueur. Elle peut donc engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. Eric Cantereau se réserve la possibilité de saisir toutes voies de droit à l'encontre des personnes qui n'auraient pas respecté les interdictions contenues dans le présent article.